Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 octobre 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales précisent l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation, de la gestion et de l'exploitation du site www.maisondesadolescents57.fr.

1. Éditeur du site

Le présent site Internet est édité par :

Établissement Public de Santé Mentale Metz Jury (EPSM Metz Jury)
Établissement public de santé
Route d'Ars Laquenexy
57245 Jury – France

Téléphone : 03 87 56 39 39
E-mail : direction@epsm-metz-jury.fr
Site Internet : https://www.epsm-metz-jury.fr

Le site est consacré aux activités et aux missions de la Maison des Adolescents de Moselle (MDA57).

Coordonnées des structures

Maison des Adolescents – Metz
7 rue Harelle
57000 Metz
Téléphone : 03 87 18 44 22
E-mail : mda57@epsm-metz-jury.fr

Maison des Adolescents – Saint-Avold
9 rue du Vermont
57500 Saint-Avold
Téléphone : 03 87 00 14 50
E-mail : mda.st-avold@epsm-metz-jury.fr

2. Directeur de la publication

Marc WENDLING
Directeur de l'EPSM Metz Jury

Sous réserve de confirmation de sa qualité de directeur de publication du présent site.

3. Conception et réalisation du site

CR2 Agency
Agence de communication et de création de sites Internet

Site Internet : https://www.cr2agency.com

Le site a été développé avec WordPress, système de gestion de contenu permettant la création et l'administration de sites Internet.

4. Hébergement du site

Le site Internet www.maisondesadolescents57.fr est hébergé par :

OVH SAS (OVHcloud)
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 6311Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site Internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

L'hébergement du site est assuré sur les infrastructures techniques d'OVHcloud.

5. Objet du site

Le site www.maisondesadolescents57.fr a pour vocation de présenter les missions, les activités et les services proposés par la Maison des Adolescents de Moselle.

Il permet notamment d'informer les adolescents, leurs familles, leurs proches et les professionnels sur les dispositifs d'accueil, d'écoute, d'information, d'orientation et d'accompagnement proposés par la structure.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne se substituent pas à une consultation, à un diagnostic ou à un accompagnement réalisé par un professionnel compétent.

Le site ne constitue pas un service de consultation médicale à distance ni un dispositif de prise en charge des urgences.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la législation, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de ces éléments est interdite.

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute demande relative à l'utilisation d'un contenu peut être adressée à la Maison des Adolescents de Moselle.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour.

Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur actualisation, certaines informations peuvent comporter des erreurs, des omissions ou ne plus être à jour.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie des contenus du site à tout moment.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée du seul fait d'une interruption temporaire du service liée à une opération de maintenance, à une défaillance technique ou à un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales applicables.

Les utilisateurs sont invités à contacter directement la Maison des Adolescents pour obtenir confirmation des informations relatives aux modalités d'accueil et d'accompagnement.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites Internet externes, notamment des organismes institutionnels, des associations, des partenaires ou des services d'information.

Ces liens sont proposés afin de faciliter l'accès à des ressources complémentaires.

L'éditeur ne contrôle pas systématiquement les contenus publiés sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leurs modifications ou de leurs pratiques, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.

9. Protection des données personnelles

Dans le cadre du fonctionnement du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de l'utilisation des formulaires de contact.

Ces données sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour connaître les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données ainsi que les droits dont vous disposez, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de l'EPSM Metz Jury :

dpo@epsm-metz-jury.fr

10. Cookies

Le site est susceptible d'utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou liés à l'utilisation de certains services complémentaires.

Lorsque la réglementation l'exige, le dépôt de cookies non essentiels est soumis au consentement préalable de l'utilisateur.

Les informations relatives à l'utilisation des cookies et à la gestion des préférences sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

11. Accessibilité numérique

La Maison des Adolescents de Moselle porte une attention particulière à l'accessibilité des informations proposées sur son site Internet.

L'accessibilité numérique vise à permettre au plus grand nombre, notamment aux personnes en situation de handicap, d'accéder aux contenus et aux fonctionnalités du site.

Les informations relatives au niveau de conformité du site au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) doivent être précisées dans une déclaration d'accessibilité, après évaluation de sa conformité.

Toute difficulté d'accès à un contenu ou à une fonctionnalité peut être signalée à l'adresse :

mda57@epsm-metz-jury.fr

12. Droit applicable

Le présent site est soumis à la législation française.

Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.